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Séance du jeudi 17 septembre 2020

Les élus ont approuvé à l'unanimité l'ensemble des affaires à l'ordre du jour comme la création des conseils de quartier ou le maintien des tarifs du restaurant scolaire. Seule la délibération sur le projet de méthaniseur porté par Roannais Agglomération a fait l'objet de deux abstentions du groupe d'opposition UPLC.

En fin de séance, Madame le Maire est revenue sur le dossier de la famille en situation irrégulière dont les enfants sont scolarisés au Coteau.



ORDRE DU JOUR :

1- Création des conseils de quartier
2- Acquisition de l'impasse Bel-air
3- Société ROANNE BIOÉNERGIE : avis sur une demande d'autorisation environnementale relative au projet de création d'une unité de méthanisation de boues issues de la station d'épuration des eaux usées de Roanne et de biodéchets
4- Convention territoriale globale
5- Fixation des tarifs du restaurant scolaire
6- Désignation d'un élu référent au Comité national d'action sociale (CNAS)
7- Accès à la protection sociale complémentaire pour le risque "prévoyance" et le risque "santé" aux agents contractuels de droit public dans le cadre de la convention de participation proposée par le Centre de gestion de la Loire 
8- Recours au dispositif "Parcours-Emploi-Compétences"
9- Signature d'une convention avec le centre communal d'action sociale pour la mise à disposition d'un agent
10- Modification de plusieurs postes budgétaires

 
 
 
 

MAIRIE DU COTEAU
PARC BÉCOT
CS 80093
42125 LE COTEAU CEDEX
Tél. 04 77 67 05 11
contact@mairie-lecoteau.fr

Accueil du lundi au vendredi :
8 h - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30

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