le coteau Le Coteau
 
 
 

Prochaine séance le mardi 28 septembre 2021 à 18h00

ORDRE DU JOUR :
1- Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
2- Signature d’une convention d’études entre la commune, Roannais Agglomération et l’EPORA relative aux zones d’activités et commerciales
3-  Avis du conseil municipal sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2021-2026
4- Société NEXTER SYSTEMS : avis sur une demande d’autorisation environnementale relative à l’augmentation des capacités de production sur le site de Roanne
5- Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
6-  OPHEOR – Garantie d’emprunt accordée par la commune pour l’acquisition de 12 logements situés rue des Balmes – 1er prêt de 42 000 €
7- Modification de la composition de la commission d’appel d’offres : annulation et retrait de la délibération du 1er juillet 2021
8- Octroi d’une aide économique à un commerce
9- Simplification des tarifs des annonces publicitaires des Echos du Coteau
10- Fixation des tarifs des annonces sur les panneaux LED urbains
11- Approbation de la convention de partenariat avec le Conservatoire de Roannais Agglomération pour un projet de musique à l’école
12-  Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle

Séance du jeudi 17 décembre 2020

En raison d'un incident technique veullez vous excuser pour la qualité de l'enregistrement.


 
 
 
 
 
 

MAIRIE DU COTEAU
PARC BÉCOT
CS 80093
42125 LE COTEAU CEDEX
Tél. 04 77 67 05 11
contact@mairie-lecoteau.fr

Accueil du lundi au vendredi :
8h - 12h / 13h30 - 17h30


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